Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALANBAT
Treuils HUCHEZ S.A

Numéro de dépôt :
1668899
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque PALANBAT

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Treuils HUCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALANBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Treuils HUCHEZ domicilié(e) Place de l'église, 60420 FERRIERES (dossier no 2197786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 020 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe HUCHEZ domicilié(e) (dossier no 2197786) - France.

La marque PALANBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALANBAT est expirée depuis le 3 juin 2011.

Treuils HUCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : MINILEV , STORLEV , VARIOTREUIL , SECURITREUIL , KILEV , TIRLEV


Treuils HUCHEZ S.A - Place de l'église, 60420 FERRIERES (dossier no 2197786) - France - SIREN 526020482


Mr Philippe HUCHEZ - (dossier no 2197786) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197786 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Appareils de levage et de tirage